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Marques déposées par la société SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ENERGIES DU DEPARTEMENT DE LA LOIRE
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Plein Siel
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Plein Siel
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ENERGIES DU DEPARTEMENT DE LA LOIRE, Personne morale de droit public, SIEL

Numéro de dépôt :
3655683
Date de dépôt :
03/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/06/2029
Plein Siel de SYNDICAT INTERCOMMUNAL D\'ENERGIES DU DEPARTEMENT DE LA LOIRE

Présentation de la marque Plein Siel

Déposée le 3 juin 2009 par la société SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ENERGIES DU DEPARTEMENT DE LA LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Plein Siel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-29 du 17 juillet 2009.

Le déposant est la société SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ENERGIES DU DEPARTEMENT DE LA LOIRE domicilié(e) 4 AV albert raimond - 42271 - SAINT PRIEST EN JAREZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 254 200 546 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat Intercommunal des Energies du Département de la Loire, M. LAGET BERNARD, SIEL domicilié(e) 4 AV albert raimond - 42271 - SAINT PRIEST EN JAREZ - France.

La marque Plein Siel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3655683.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Plein Siel arrivera à expiration en date du 3 juin 2029.

SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ENERGIES DU DEPARTEMENT DE LA LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : SIEL SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ENERGIES DU DEPARTEMENT DE LA LOIRE , Concours éco loustics 2008 / 2009


SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ENERGIES DU DEPARTEMENT DE LA LOIRE, Personne morale de droit public, SIEL - 4 AV albert raimond - 42271 - SAINT PRIEST EN JAREZ - France - SIREN 254200546


Syndicat Intercommunal des Energies du Département de la Loire, M. LAGET BERNARD, SIEL - 4 AV albert raimond - 42271 - SAINT PRIEST EN JAREZ - France


Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Enregistrement avec modification - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2019 n°2703525 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-01-08

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; relations publiques.